1. Info éditeur
Editeur : Christian CLOT
Directeur de publication : Christian CLOT
Webmaster : CONCILIUM
2. Crédits
Conception du site et réalisation : CONCILIUM
Hébergement : o2Switch
3. Droits d’auteur (copyright)
L’Editeur est propriétaire de ce site Web.
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3.1. La reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source deepclimate.eu et de la mention « Droits réservés ».
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4. Portée des contenus
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5. Protection des données personnelles (RGPD)
Les deepclimate.eu sont le Responsable du Traitement ; elles ont désigné un Délégué à la Protection des données :
deepclimate.eu
courrier électronique :deepclimate.eu
Conformément à la Loi « informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général à la Protection des Données (n°2016/679), les Archives Généalogiques ANDRIVEAU vous informent qu’elles constituent un traitement de données à caractère personnel contenues dans des sources accessibles ou non au public (fiches d’état civil, recensements de population, listes électorales, registres matricules…) pour les besoins et le temps strictement nécessaires à ses activités de recherches généalogiques et ce, par les services dédiés aux recherches dans le cadre de l’exécution de leur travail.
Elles ne pourront être transmises qu’à des tiers, parfois à l’étranger, étroitement liés à l’exercice de cette mission des Archives Généalogiques ANDRIVEAU (établissement d’assurance-vie, banque, notaire …) et ne sont jamais cédées pour des raisons commerciales ou marketing.
5.1. Données statistiques
Pour accéder à certaines fonctionnalités du site, des informations peuvent vous être demandées, comme par exemple votre adresse e-mail, vos coordonnées etc… Ces informations personnelles recueillies en ligne sont destinées à l’Editeur exclusivement et à des fins non commerciales. Elles sont conservées sur une durée de 12 mois. Nous nous réservons le droit de divulguer des informations personnelles si la loi l’exige ou si une action est nécessaire pour le traitement des réclamations. Ces informations permettent tout d’abord le traitement de votre demande éventuelle, et sont employées pour établir le profil des utilisateurs, pour personnaliser notre site web et l’adapter à vos intérêts particuliers. Étant donné que les formulaires en ligne sont toujours remplis volontairement, vous êtes libre de refuser de remplir un formulaire en ligne. Cependant, si vous choisissez de ne pas le/les remplir, certains services ne pourront vous être fournis.
5.2. Données de connexion
Les données de connexion au site (fichiers log) sont utilisées uniquement pour la sécurité du site (détection d’éventuelles intrusions) et pour estimer la fréquentation générale du site (exemple : les rubriques les plus consultées). Ces données de connexion sont conservées un an pour nous permettre d’établir des statistiques annuelles de fréquentation puis elles sont détruites.
5.3. Cookies non persistants
- Qu’est qu’un cookie ?
Un « cookie » est un petit bloc de données envoyé par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur.
- Pourquoi utilisons-nous des cookies ?
Les cookies que nous utilisons ne permettent pas de vous identifier. Ils nous permettent juste de mémoriser les caractéristiques d’un utilisateur. C’est important car nous avons des abonnées qui peuvent naviguer entre la partie publique du web et celle, payante, qui leur est réservée. Le cookie va ici permettre à un abonné de passer d’un service à l’autre sans avoir à ressaisir plusieurs fois son mot de passe.
- Nos cookies ne sont pas persistants.
Dès que vous quitterez notre site web, le cookie que nous avons généré va disparaître du disque dur de votre ordinateur.
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- Vie Privée
5.4. Droit d’accès
Conformément à la Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez exercer vos droits d’accès / rectification / opposition au traitement et effacement des données vous concernant :
– par courrier aux deepclimate.eu
– par courrier électronique : deepclimate.eu
– par tél : deepclimate.eu
Une réclamation peut être adressée à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
En conformité avec nos principes, ces données ne sont jamais cédées à des tiers pour des raisons commerciales ou marketing.
L’Editeur s’engage contractuellement à assurer la plus stricte confidentialité des données ainsi confiées, sauf injonction judiciaire.
5.5. Liste de diffusion
Les adresses électroniques recueillies dans le cadre de la liste de diffusion ne sont utilisées que pour l’envoi d’alertes ponctuelles.
6. Crédits photos
Droits gérés : deepclimate.eu.
Libres de droits : Non.
7. Inquiétudes
Si vous pensez que l’éditeur n’a pas respecté les points qui précèdent, nous vous remercions de nous le faire savoir en adressant un courrier à l’adresse suivante : deepclimate.eu. Nous nous chargerons alors d’identifier et de corriger le problème.
8. Modifications des termes et conditions
L’Editeur peut à tout moment modifier les présentes en actualisant ce site. Ces modifications vous engagent et nous vous recommandons de consulter régulièrement ce site pour prendre connaissance des termes et conditions en vigueur.